Un crédit immobilier pour expatrié et non résident est caractérisé par une durée de vie assez longue. L’emprunteur est susceptible d’avoir des changements dans son parcours professionnel ou sa vie personnelle (Maladie, accident…) tout au long de la période de remboursement. Pour couvrir cette contrainte, les banques exigent une assurance prêt pour expatriés et non-résidents.
Depuis la mise en application de la loi Lagarde, qui permet de jouir de la délégation d’assurance emprunt immobilier, les emprunteurs expatriés peuvent choisir les offres externes qui répondront le mieux à leurs besoins.
L’assurance emprunteur expatrié est un contrat individuel ou collectif qui couvre les risques de lourde prévoyance, décès, perte totale et irréversible d’autonomie (PTIA) et arrêt de travail de l’assuré en cas d’invalidité et d’incapacité.
Il existe plusieurs types de contrats d’assurance prêt pour non-résidents et expatriés, on distingue :
- Contrat individuel
- Contrat collectif
* Contrats collectifs à adhésion obligatoire pour l’assuré : permet de prendre tout un groupe sans aucune sélection.
* Contrats collectifs à adhésion facultative pour l’assuré : repose sur la liberté d’accord ou de refus de l’adhésion des personnes par l’assureur.
L’assurance prêt pour expatriés et non-résidents est très importante puisqu’elle intervient dans le but de couvrir au minimum le remboursement du crédit ou la prise en charge des échéances si un événement improbable survient en cours de prêt dans son pays d’expatriation.
Les contrats distinguent :
- PTIA (Perte totale et irréversible d’autonomie)
- ITT (Incapacité temporaire total de travail)
- IPT (Invalidité permanente totale)
- IPP (Invalidité permanente partielle)
- Décès
- La perte d’emploi
Cette dernière est optionnelle mais surtout coûteuse. Elle est proposée comme complément des garanties décès. Deux solutions sont possibles : reporter les échéances jusqu’à la fin de la période de chômage ou par versement forfaitaire.
Il faut respecter certaines conditions pour bénéficier de cette garantie. Comme ne pas être en préavis de licenciement, en période d’essai ou de mise en pré-retraite.
- Les maladies non objectivables
La plupart des contrats d’assurance emprunteur pour expatriés et non-résidents prennent en charge les risques liées à ces maladies. Néanmoins, dans le cas d’une intervention chirurgicale ou d’une hospitalisation d’une durée supérieure à 10 jours, cette couverture est exclue.
En cas de sinistre, l’assurance garantie sa part de quotité, exprimé en pourcentage du montage du prêt et diffère selon les contrats. La quotité assurée peut couvrir en totalité ou partiellement le prêt selon votre situation. Lorsque vous êtes emprunteur unique par exemple, les banques exigent généralement une quotité de 100%.
Cependant, tout expatrié peut se voir refuser une assurance de prêt par certaines compagnies d’assurance, sa situation pouvant mener à une exclusion de garanties. D’autres peuvent accepter de le couvrir en mettant en place des conditions particulières et en appliquant une majoration de tarifs. Il est donc important de comparer les offres minutieusement pour dénicher le contrat le plus convenable et le moins cher.